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Stablecoins et test SPPI : comment analyser les flux de trésorerie contractuels ?

il y a 8 minutes
2 min de lecture

Deux contrats promettent chacun un remboursement de 100 000 €. Le second ajoute 20 % de la hausse du bitcoin entre l’achat et le remboursement, si cette hausse est positive. Le responsable de la consolidation doit examiner les deux clauses, même si les jetons s’échangent aujourd’hui au même prix. Le test SPPI d’IFRS 9 porte sur les flux que l’entreprise peut recevoir en vertu du contrat.

 

Deux clauses de remboursement comparées

 

 

Identifier le droit détenu avant de tester les flux

 

Récupérez les conditions applicables au porteur, le contrat du dépositaire et la version datée des modalités de remboursement. Identifiez le débiteur, le bénéficiaire du paiement, la devise et les conditions d’exercice. Si l’entreprise ne peut vendre que sur le marché secondaire, cette possibilité ne démontre pas à elle seule l’existence d’un droit contractuel à recevoir de la trésorerie. L’analyse présentée ici suppose que le droit détenu relève déjà d’IFRS 9.

 

Examiner la formule de paiement et ses exceptions

 

Au sens d’IFRS 9, le principal correspond à la juste valeur de l’actif lors de sa comptabilisation initiale. L’intérêt peut rémunérer la valeur temps de l’argent, le risque de crédit, d’autres risques et coûts de prêt de base, ainsi qu’une marge. Une absence de coupon ne décide donc pas, à elle seule, du résultat du test. Relevez aussi les clauses de remboursement anticipé, les événements qui modifient le montant ou le calendrier des paiements et les restrictions contractuelles de recours. Si une clause conditionnelle existe, appliquez les exigences propres à cette clause avant de conclure.

 

Chiffrer ce que le porteur peut recevoir

 

Dans cet exemple fictif, les deux créances sont acquises à une juste valeur de 100 000 €. Dans le premier contrat, le porteur a droit à 100 000 € à l’échéance, sans autre paiement ni clause susceptible de modifier les flux. Cette structure peut être compatible avec le test, sous réserve de la lecture du contrat complet.

 

Supplément lié au bitcoin

 

Dans le second, une hausse du bitcoin de 30 % ajoute 6 000 € (100 000 € × 20 % × 30 %). Le porteur reçoit alors 106 000 €. Si le bitcoin baisse, il reçoit 100 000 €. Le supplément dépend directement du prix d’un actif sans lien avec une rémunération de prêt de base. Dans l’exemple, cette exposition est substantielle et fait échouer le test SPPI. Une décote du jeton sur une plateforme constitue une donnée de marché distincte : elle ne modifie pas à elle seule la formule contractuelle.

 

Dossier de clôture : une ligne par clause

 

Pour une filiale française qui remonte une liasse IFRS, joignez au dossier de groupe le contrat daté et une matrice BECTRA des flux : référence de la clause, scénario, date, devise, montant, facteur de variation et décision motivée. Faites relire les clauses ambiguës par le juriste et consignez la réponse dans la matrice. Rapprochez séparément la conclusion IFRS des comptes statutaires locaux. Si SPPI est satisfait, le modèle économique reste à examiner avant de déterminer la catégorie de mesure.

 

Matrice des clauses et décisions

 

Conclusion

 

Le document décisif est la clause qui fixe le paiement au porteur. Conservez sa version applicable et chiffrez les scénarios qui changent le montant à recevoir avant de signer la conclusion SPPI.

 

Pour aller plus loin

 

 

 

Sources

 

 

 
 
 

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