Stablecoins adossés à l’or : quand MiCA vous dit « stop ou encore »

Quand votre stablecoin brille un peu trop : les seuils à ne pas franchir

Imaginez que votre stablecoin adossé à l’or devienne la coqueluche des investisseurs, utilisé massivement comme moyen d’échange. C’est flatteur, certes, mais attention : le règlement MiCA veille au grain.

Selon l’article 23 du règlement MiCA, si votre jeton atteint les seuils suivants :

• Plus de 1 million de transactions trimestrielles en tant que moyen d’échange

• Une valeur agrégée trimestrielle dépassant 200 millions d’euros dans une même zone monétaire

Alors, félicitations, vous avez franchi la ligne jaune ! Et là, pas de médaille, mais une injonction : vous devez cesser immédiatement l’émission de votre jeton.

40 jours pour redescendre sur terre

Pas de panique, vous avez 40 jours pour présenter à l’Autorité des marchés financiers (AMF) un plan d’action détaillé visant à ramener votre jeton en dessous des seuils fatidiques.

Ce plan doit être convaincant, car l’AMF ne vous autorisera à reprendre l’émission que si elle est certaine que vous resterez dans les clous.

Et le reporting trimestriel dans tout ça ?

Même si vous êtes contraint de suspendre l’émission, vos obligations de transparence ne s’arrêtent pas là. Vous devez continuer à fournir des rapports trimestriels à l’AMF, détaillant :

• Le nombre de détenteurs

• La valeur totale émise et le volume de la réserve d’actifs

• Le nombre moyen et la valeur agrégée des transactions quotidiennes

• L’utilisation du jeton comme moyen d’échange

Ces informations sont cruciales pour permettre aux autorités de surveiller l’impact de votre jeton sur le marché et la stabilité financière.

Mieux vaut prévenir que guérir

Le succès, c’est bien, mais dans le monde des stablecoins, il faut savoir rester modeste. Le règlement MiCA est là pour éviter que votre jeton ne devienne une menace pour la stabilité financière. Alors, gardez un œil sur vos métriques et assurez-vous de rester en dessous des seuils critiques. Sinon, c’est l’AMF qui vous rappellera à l’ordre.

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